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Vent debout face à une antenne Free, des riverains remportent une victoire in extremis
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Des riverains pensaient la partie presque perdue face à l’arrivée d’une antenne Free et pourtant ils viennent de remporter une manche face à l’opérateur. Les travaux ont été mis en pause.
Mi-juin, nous relations une énième opposition de riverains face à l’arrivée d’une antenne Free. C’était à Talloires, dans le département de la Haute-Savoie, où les opposants craignaient une surexposition aux ondes, notamment du fait que le site pourra servir à la 5G. Ils dénonçaient aussi une installation ne respectant pas la Loi Littoral, car risquant de dénaturer un site dans une zone classée agricole. Les inquiétudes portent par ailleurs sur un impact sur la valeur des biens immobiliers à proximité.
Une évolution presque inespérée pour les riverains
Les riverains voulaient bloquer les travaux pour l’installation du pylône de 25 mètres prévu pour accueillir l’antenne de Free. Sauf qu’une erreur a permis leur démarrage. Si les opposants comptaient sur deux recours déposés devant le tribunal administratif de Grenoble, ils déploraient le débordement des tribunaux avec le confinement et craignaient ainsi que les travaux ne soient achevés entre temps.
Malgré cela, le tribunal administratif de Grenoble s’est récemment prononcé, réclamant l’arrêt des travaux, le temps d’un jugement sur le fond. S’ils n’ont pas encore remporté leur bras de fer face à Free, les riverains peuvent pour l’instant souffler dans un combat qu’ils mènent depuis plusieurs mois. "Il s’agit pour nous d’un très bon résultat et nous espérons que le Tribunal prendra une décision dans le même sens pour l’annulation de la déclaration de travaux", estime l’un des opposants.
Source : L’Essor Savoyard
Publié le par Dimitri Tamion
Carte des antennes Free Mobile
Records des débits Free Mobile
Martinou
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Le seul critère de non respect d'une zone protégée est retanu par les tribunaux. Par contre, la notion esthétique en dehors de ces zones réèglementées est très peu souvent retenue dès lors qu'aux alentours du pylonne, l'opérateur peut mettre en évidence des édifices, des constructions, pylonnes électriques, poteaux ou autres antennes ont déjà été installés depuis longtemps.
Sauf la proximité immédiate d'une propriété privée avec un désagrément évident (grosse zone d'ombre) peut éventuellement être soulevé mais la juris-prudence n'est pas en faveur de l'individu, dès lors que l'intérêt est collectif : désserte en communications d'une zone, construction d'un établissement, etc...
On pense que le simple aspect considéré comme "moche" permet d'arrêter une installation mais pour le cas par exemple des antennes paraboliques, c'est bien le droit individuel à la réception des programmes et signaux qui s'est imposé au grand désespoit des opérateurs du câble. Quant à la beauté d'une antenne râteau par rapport à la laideur d'une parabole, c'est effectivement très discutable mais cela n'est pas retenu par les tribunaux.