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Un retraité condamné à 2 mois de prison et 33000 euros

Un retraité a été condamné par le Tribunal Correctionnel pour avoir téléchargé 426 films, 16 séries et plus de 12 500 titres musicaux. Il a écopé de deux mois de prison avec sursis et 33 000 € de dommages et intérêts (qu’il devra payer à l’industrie du disque et du film ndlr). Dans cette affaire, ce n’est pas de moins de 19 plaignants qui se sont portés partie civile (dont Sony, Paramount, la SCPP, la Sacem, etc...), à hauteur d’1 à 2 € par titre musical et de 7 à 12,00 € par film.

 

Pour sa défense, le quinquagénaire originaire de Vannes a indiqué au tribunal qu’il n’était pas au courant du caractère illégal du téléchargement et que les fichiers (Joséphine l’ange gardien, album de Céline Dion, Pascal Obispo...) lui servaient uniquement à un usage personnel. Force est de constater que ça n’aura pas suffit à attenuer sa condamnation.

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COMMENTAIRES DES LECTEURS (1)
Posté le 25 septembre 2009 à 10h06 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

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