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Changer d’opérateur en 24h en gardant son numéro désormais possible.

La Commissaire Européenne à l’Agenda Numérique, Neelie Kroes a confirmé via son blog que les mesures relatives aux contrats téléphoniques au sein de l’union Européenne étaient désormais applicables : "comme d’habitude pour de telles mesures, il a fallu les insérer dans les législations nationales avant qu’elles prennent effet."

 

Tous les gouvernements européens ont confirmé l’application de ces nouvelles lois :

 

  • Le droit pour tous les consommateurs de changer d’opérateur téléphonique, fixe ou mobile, en 24 heures.
  • Une durée maximale d’engagement de 24 mois et la plus courte de 12 mois (hors forfaits sans engagements), déjà appliqué en France et désormais applicable dans toute l’Union Européenne.
  • L’obligation pour l’opérateur et le droit à l’information pour le consommateur en cas de faille dans les données personnelles conservées par un opérateur.

 

Les opérateurs français dont Free Mobile s’étaient déjà aligné sur ces nouvelles directives. Il ne lui restera qu’a pouvoir s’adapter aux "portabilités" en 24 heures.

 

Source : Zdnet

 

 

 

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COMMENTAIRES DES LECTEURS (54)
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plateran
Posté le 25 février 2013 à 15h56 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Arrêtez de chercher et de mélanger les mois dus !

La loi Chatel est claire,
Première année d'engagement : toute les mensualités restantes sont dues intégralement.
Au delà de la première année d'engagement : 25 % des mensualités restantes sont dues.

Si il lui reste 8mois chez Orange, en passant chez free, free coupera la ligne à orange en prenant le numéro d'orange et orange facturera à son client 25% des 8mois restant ! C'est pas plus compliqué !

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serge.dutilleul
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427 points
Posté le 25 février 2013 à 15h58 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
petitmarmotin a écrit
C'est la portabilité qui est de 24h, si tu a encore 8 mois tu reste redevable des 8 mois si abonnement de 12 mois si 24 mois alors tu dois encore 8 mois + 4 S'il te reste 8 mois d'engagement, tu ne paie que 8 mois !

Je ne vois pas pourquoi tu paierais 8 mois + 4 mois si tu étais engagé sur 24 mois à la base, étant donné que tu as déjà fait 16 mois...

Peut-être voulait-il écrire "divisé par 4" au lieu de "plus 4".

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bpresles
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1525 points
Posté le 25 février 2013 à 17h28 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

Free Mobile va devoir arreter de lancer la portabilité dès l'envoi de la carte SIM, et donc avant son activation par le client, sinon le nombre de cas de personnes ayant la portabilité effective mais n'ayant pas reçue la SIM va augmenter significativement.

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HellXionS
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418 points
Posté le 25 février 2013 à 18h51 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
bpresles a écrit
Free Mobile va devoir arreter de lancer la portabilité dès l'envoi de la carte SIM, et donc avant son activation par le client, sinon le nombre de cas de personnes ayant la portabilité effective mais n'ayant pas reçue la SIM va augmenter significativement.

+1 : Avec le délai de 24 heures, il suffit juste à Free de lancer la procédure de portabilité au moment où le client activera sa carte SIM. 

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points
Posté le 25 février 2013 à 18h56 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
HellXionS a écrit
bpresles a écrit Free Mobile va devoir arreter de lancer la portabilité dès l'envoi de la carte SIM, et donc avant son activation par le client, sinon le nombre de cas de personnes ayant la portabilité effective mais n'ayant pas reçue la SIM va augmenter significativement. +1 : Avec le délai de 24 heures, il suffit juste à Free de lancer la procédure de portabilité au moment où le client activera sa carte SIM. 

Et le client râlera car il vas devoir attendre 24H après activation ^^.

C'est ingérable chez nous ^^.

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lucide
Posté le 25 février 2013 à 19h12 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter


ils y as 5 ou 6 ans 3 operateurs on etaient condannes pour entente illicite est on du verses 550 millions  d'euros a l'etat donc condannes egale coupable egale voyou tout est dit

 

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dav77
Posté le 25 février 2013 à 20h01 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Phheeww , on se sent très protégé par de telles mesures ! Vive les commissaires européens :(   (mode humour noir)

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amnesic
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35 points
Posté le 25 février 2013 à 20h25 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
demieuxenmieux oure pirenpire a écrit
Quand on pense qu'il faut pleurer pour avoir un code de désymlockage, alors que celui-ci devrait être obligatoire dés la résiliation! par contre en y pensant, chaque opérateur devrait avoir leur propre système de numéro ex: 07 orange, 06 sfr, 05 free, 04 bouygues etc....

demieuxenmieux oure pirenpire a écrit

Quand on pense qu'il faut pleurer pour avoir un code de désymlockage, alors que celui-ci devrait être obligatoire dés la résiliation! par contre en y pensant, chaque opérateur devrait avoir leur propre système de numéro ex: 07 orange, 06 sfr, 05 free, 04 bouygues etc....

il doit être obligatoire dès 3 mois maximum!

n° 05-1083 de l’Arcep en date du 8 décembre 2005 

Article 5 – Dispositifs permettant le blocage des terminaux

L’opérateur peut faire activer, lors de la vente ou de la location-vente de terminaux, des logiciels ou des dispositifs empêchant ces terminaux de se connecter sans adaptation préalable à un service autre que le sien, sous réserve des dispositions suivantes visant à garantir la liberté de choix de l’abonné :

- L’opérateur a l’obligation d’informer l’abonné de l’existence de ce mécanisme préalablement à son activation ;

- L’abonné a la droit de demander à tout moment que ce mécanisme soit désactivé ;

- L’opérateur a l’obligation de communiquer systématiquement et gratuitement à l’abonné la procédure de désactivation de ce mécanisme à l’issue d’une période au plus égale à la durée de l’engagement éventuel du client auprès de son opérateur, ne devant en aucun cas excéder six mois à compter de la date de conclusion du contrat d’abonnement.

Dans le cas où l’opérateur souhaite mettre en place un tel mécanisme, il en informe au préalable, au moins un mois avant sa mise en œuvre effective, l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes.

L’opérateur doit mettre en place une signalétique destinée à ses clients indiquant de façon claire les terminaux verrouillés et ceux qui ne le sont pas parmi la gamme des terminaux que l’opérateur commercialise.

demieuxenmieux oure pirenpire a écrit

Quand on pense qu'il faut pleurer pour avoir un code de désymlockage, alors que celui-ci devrait être obligatoire dés la résiliation! par contre en y pensant, chaque opérateur devrait avoir leur propre système de numéro ex: 07 orange, 06 sfr, 05 free, 04 bouygues etc....

il doit être obligatoire dès 3 mois maximum!

n° 05-1083 de l’Arcep en date du 8 décembre 2005 

Article 5 – Dispositifs permettant le blocage des terminaux

L’opérateur peut faire activer, lors de la vente ou de la location-vente de terminaux, des logiciels ou des dispositifs empêchant ces terminaux de se connecter sans adaptation préalable à un service autre que le sien, sous réserve des dispositions suivantes visant à garantir la liberté de choix de l’abonné :

- L’opérateur a l’obligation d’informer l’abonné de l’existence de ce mécanisme préalablement à son activation ;

- L’abonné a la droit de demander à tout moment que ce mécanisme soit désactivé ;

- L’opérateur a l’obligation de communiquer systématiquement et gratuitement à l’abonné la procédure de désactivation de ce mécanisme à l’issue d’une période au plus égale à la durée de l’engagement éventuel du client auprès de son opérateur, ne devant en aucun cas excéder six mois à compter de la date de conclusion du contrat d’abonnement.

Dans le cas où l’opérateur souhaite mettre en place un tel mécanisme, il en informe au préalable, au moins un mois avant sa mise en œuvre effective, l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes.

L’opérateur doit mettre en place une signalétique destinée à ses clients indiquant de façon claire les terminaux verrouillés et ceux qui ne le sont pas parmi la gamme des terminaux que l’opérateur commercialise.

la durée a été ramenée à 3 mois. En effet, les opérateurs membres de laFédération Française des Télécoms http://www.fftelecoms.org/ s’y sont engagés. Cela a été annoncé le 23 septembre 2010 par Hervé Novelli, alors secrétaire d’État chargé du Commerce et de la Consommation et dans le cadre de la loi Chatel.  

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demieuxenmieux oure pirenpire
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594 points
Posté le 25 février 2013 à 20h41 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
amnesic a écrit
 il doit être obligatoire dès 3 mois maximum! n° 05-1083 de l’Arcep en date du 8 décembre 2005  Article 5 – Dispositifs permettant le blocage des terminaux L’opérateur peut faire activer, lors de la vente ou de la location-vente de terminaux, des logiciels ou des dispositifs empêchant ces terminaux de se connecter sans adaptation préalable à un service autre que le sien, sous réserve des dispositions suivantes visant à garantir la liberté de choix de l’abonné : - L’opérateur a l’obligation d’informer l’abonné de l’existence de ce mécanisme préalablement à son activation ; - L’abonné a la droit de demander à tout moment que ce mécanisme soit désactivé ; - L’opérateur a l’obligation de communiquer systématiquement et gratuitement à l’abonné la procédure de désactivation de ce mécanisme à l’issue d’une période au plus égale à la durée de l’engagement éventuel du client auprès de son opérateur, ne devant en aucun cas excéder six mois à compter de la date de conclusion du contrat d’abonnement. Dans le cas où l’opérateur souhaite mettre en place un tel mécanisme, il en informe au préalable, au moins un mois avant sa mise en œuvre effective, l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. L’opérateur doit mettre en place une signalétique destinée à ses clients indiquant de façon claire les terminaux verrouillés et ceux qui ne le sont pas parmi la gamme des terminaux que l’opérateur commercialise. la durée a été ramenée à 3 mois. En effet, les opérateurs membres de laFédération Française des Télécoms http://www.fftelecoms.org/ s’y sont engagés. Cela a été annoncé le 23 septembre 2010 par Hervé Novelli, alors secrétaire d’État chargé du Commerce et de la Consommation et dans le cadre de la loi Chatel.  

Tu vis sur quelle planète? Essayes juste pour voir. Tu fais ta lettre de résiliation et au retour tu nous montres que ton opérateur t'as donné la marche à suivre pour débloquer ton portable! une fois ceci fait ( tu ne demandes rien bien sûr) tu attends 1 mois pour voir si tu reçois un courrier de leur part avec la procédure de déblocage.

Tu vas être surpris

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amnesic
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Posté le 25 février 2013 à 20h51 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
demieuxenmieux oure pirenpire a écrit
Tu vis sur quelle planète? Essayes juste pour voir. Tu fais ta lettre de résiliation et au retour tu nous montres que ton opérateur t'as donné la marche à suivre pour débloquer ton portable! une fois ceci fait ( tu ne demandes rien bien sûr) tu attends 1 mois pour voir si tu reçois un courrier de leur part avec la procédure de déblocage. Tu vas être surpris

Tu as raison, pour avoir mainte fois bataillé je sais bien que les opérateurs mobiles (enfin ceux qui pratique ce type de "subvention") sont hors la loi. C'était juste pour rappeler la loi et confirmer ton message de cette situation lamentable qu'il faille pleurnicher (enfin moi c'est plutôt a coup de bottin du code de loi dans la g....) pour obtenir quelque chose dont il devrait avoir OBLIGATION de déverrouillé AUTOMATIQUEMENT.

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demieuxenmieux oure pirenpire
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Posté le 25 février 2013 à 20h57 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
amnesic a écrit
 Tu vas être surpris Tu as raison, pour avoir mainte fois bataillé je sais bien que les opérateurs mobiles (enfin ceux qui pratique ce type de "subvention") sont hors la loi. C'était juste pour rappeler la loi et confirmer ton message de cette situation lamentable qu'il faille pleurnicher (enfin moi c'est plutôt a coup de bottin du code de loi dans la g....) pour obtenir quelque chose dont il devrait avoir OBLIGATION de déverrouillé AUTOMATIQUEMENT.

ok je n'avais pas compris ton post en ce sens

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Posté le 25 février 2013 à 21h41 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
lucide a écrit
ils y as 5 ou 6 ans 3 operateurs on etaient condannes pour entente illicite est on du verses 550 millions  d'euros a l'etat donc condannes egale coupable egale voyou tout est dit  

Je ne suis pas sur que tu arrives à tes fins en comparant les condamnations des uns et des autres ..... en tout cas à ta place, je ne m'y risquerais pas pour tenter de montrer une différence de moralité dans un sens ou dans un autre, tu pourrais voir ta démonstration mise à plat en 1 seul pointeur ...

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sans
Posté le 25 février 2013 à 23h58 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
AC5 VANGUARD FIVE a écrit
Dommage effectivement que ce soit uniquement que pr ls mobiles , çà serait bien ausi pr l'adsl et la fibre. perso çà fait moment que je cherches sur twitter et ailleurs , nelly kroes , mais impossible de mettre la main dessus.

Est ce que cela te conviendrai ?

http://blogs.ec.europa.eu/neelie-kroes

https://twitter.com/intent/user?screen_name=NeelieKroesEU

https://www.facebook.com/NeelieKroes?ref=sgm

https://plus.google.com/+NeelieKroes/posts

http://www.youtube.com/neeliekroeseu

Cool

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poupon
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4085 points
Posté le 26 février 2013 à 10h30 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

Acheter son téléphone chez Free ! Pas de simlockage ! Merci qui ?

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la voix de la verité
Posté le 26 février 2013 à 14h00 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

il lui reste 8 mois a payer donc

si il a un abonnement de 12 mois, c'est qu'il est abonné depuis 4 mois donc lui reste bien 8 mois a payer dans leur totalité si il resilie

si il a un abonnement de 24 mois, c'est qu'il est abonné depuis 16 mois, donc lui reste 2 mois a payer (8:1/4)

les 8 mois restant divisé par 1/4 (loi chatel) pour résilié

- de 12 mois d'abonnement tu dois tout le reste jusqu’à 12 mois

+ de 12 mois d'abonnement tu dois 1/4 de ce qui reste jusqu’à 24 mois

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