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Option TV : Vers un dispositif contrant la brèche exploitée par Free ?

En début d’année, nous vous indiquions que le service juridique du CNC se penchait sur la légalité de la nouvelle facturation de Free qui propose son option TV à 1,99€.
Selon BFM, l’assiette de la taxe sur les services de télévision (TST), payée par les FAI pour financer le CNC, devrait être modifiée à l’occasion du projet de loi de finances pour 2013. L’idée est bien sur de mettre en place un dispositif contrant la brèche exploitée par Free pour son option TV.

 
En créant cette option, Free fait un pied de nez à la fiscalité puisque le chiffre d’affaires sur lequel reposent les taxations en faveur de la création (le compte de soutien et les droits d’auteurs versés aux sociétés de perception) serait réduit mécaniquement. Avec ce nouveau dispositif, la contribution d’Iliad au COSIP est plus que minorée.

 
Avec un nouveau mode de calcul de l’assiette de la TST, l’astuce de Free pourrait être annulée. Pour cela, il s’agit d’étendre la taxe non plus aux seuls services de télévision, mais aux accès à Internet en général. A ceci près que cette rénovation fiscale a déjà essuyé le refus de Bruxelles.
Nouvel élément, BFM indique qu’un terrain d’entente serait proche entre Bruxelles et Paris pour intégrer la nouvelle fiscalité dans le projet de loi de finances 2013. La taxe « devrait porter a minima sur les accès internet recevant la télévision sur ADSL. Éventuellement, elle pourrait aussi porter sur d’autres accès internet, à condition que Bruxelles soit d’accord ».

 
Source : PCINpact

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COMMENTAIRES DES LECTEURS (61)
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Argonaute
Posté le 07 septembre 2012 à 03h37 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

La vrai question à ce poser c'est pourquoi les FAI devrait financer une INDUSTRIE qui ne s'est jamais aussi bien portée !!!

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lmp
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2438 points
Posté le 07 septembre 2012 à 10h06 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
TATAYOYO a écrit
lmp a écrit gilles89 a écrit Elle commence à nous coûter cher "l'exception culturelle française" ! N'empêche que si on a des films français c'est grace à elle , sinon on aurait 80% des films qui sortent qui seraient américains et aucun film français ne passerait le seuil des 100 000 spectateurs en salles, il suffit de voir ou en sont les cinémas italiens, espagnols ou allemands . 80 % des films français ne m'intéressent pas, 80 % des scénarii sont de la merde. Je ne vois pas pourquoi le cinéma français doit être soutenu à ce point d'autant plus que la plupart des films ne se font même plus en France mais en Tchéquie.  Financer des films du style "Mammuth " avec Depardieu, faut vraiment être con.

Pas sur qu'on aurait pu faire intouchable ou Bienvenue chez les ch'tis ou les visiteurs, ce sontr de granbds films , la preuve des remake étrangers sont fait du moins pour bBienvenue chez les ch'tis avec une version italienne .

Mais en France on a le meilleur taux de films nationaux qui sortent, il est loin le temps ou le cinéma italien était diffusé dans toute l'Europe , partout sauf en France le cinéma national est sinistré . La seule exception éventuelle serait l'Angleterre . La preuve que connait on de l'Allemagne, les séries télé policières, Pour l'Italie, ce sont tous des réalisateurs morts que l'on connait, et en Espagne pas grand monde à Part Pedro Aldomovar .Quant aux autres pays on ne connait rien, pourtant j'aimerais bien voir des films dans d'autres langues que français ou anglais, mais il en sort au mieux 10 par an et dans des petites salles et restent une ou 2 semaines à l'affiche .

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bunch92
Posté le 07 septembre 2012 à 10h10 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

C'est dommage de payer une taxe sur un service qui ne marche pas ( TV inregardable avec mes 2Mo de debit )

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fsg
Posté le 07 septembre 2012 à 10h20 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
bunch92 a écrit
C'est dommage de payer une taxe sur un service qui ne marche pas ( TV inregardable avec mes 2Mo de debit )

Oui, autant payer que la taxe qui doit etre de 0.20 Euros et ne pas prendre l'option TV a 1.99.

Il faudrait que Free ajoute cette option ( option taxe seulement )

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death_denied
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408 points
Posté le 07 septembre 2012 à 10h26 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

C'est vrai ça pour quoi c'est Free et nous qui devons payer pour les majors qui se gavent sur le dos de tout le monde. Après en ce qui concerne les autres FAI il ne faut pas oublier que SFR c'est Vivendi-Universal et Bouygues on connait TF1, donc faut pas s'étonner qu'ils ne rechignent pas à taxer les clients pour financer leurs autres activités média.

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Hein
Posté le 07 septembre 2012 à 12h31 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Ça représente combien cette taxe ?

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Mastermind
Posté le 07 septembre 2012 à 13h29 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Le problème du cinéma français est le manque de sélection naturelle. Grâce au CNC, toute la merde qui ne devrait jamais passer le stade de l'écriture se retrouve dans les cinés, parce que les cinéastes pseudo-artistes sont financés quoiqu'il arrive avec notre argent.

Les films U.S et britanniques sont meilleurs sans aucun doute, mais c'est seulement parce que pour un film qui se retrouve sur nos écrans, il y en a 100 qui se font broyés par la sélection naturelle. Parce que chez eux, il y a ce phénomène incroyable où il faut que le film soit bon pour avoir une chance d'être financé...

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pipote
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57 points
Posté le 07 septembre 2012 à 13h58 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

C'est la mort de la tv par adsl... Qui voudra payer l'option 6 ou 7 € pour très peu de plus que la TNT?

Et donc la mort des petites chaines qui ne sont pas diffusees autrement que par adsl.

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prométhé
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1471 points
Posté le 07 septembre 2012 à 14h22 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
Mastermind a écrit
Le problème du cinéma français est le manque de sélection naturelle. Grâce au CNC, toute la merde qui ne devrait jamais passer le stade de l'écriture se retrouve dans les cinés, parce que les cinéastes pseudo-artistes sont financés quoiqu'il arrive avec notre argent. Les films U.S et britanniques sont meilleurs sans aucun doute, mais c'est seulement parce que pour un film qui se retrouve sur nos écrans, il y en a 100 qui se font broyés par la sélection naturelle. Parce que chez eux, il y a ce phénomène incroyable où il faut que le film soit bon pour avoir une chance d'être financé...

Le problème du cinéma français n'a rien à voir avec une histoire de sélection naturelle bidon. Le problème vient du fait que les cinéastes ne sont pas incités à êtres créatifs. Résultat, ils font le minimum syndical et suivent le courant à la mode. Quand aux films américains, ils ne sont pas meilleurs, ils sont juste plus créatifs et profitent beaucoup du gout pour les effets spéciaux ou pour tout ce qui est américain.

Vous voulez du bon cinéma français, trouvez nous des acteurs de la trempe d'un Gabin, d'un De Funès ou d'un Ventura, des dialoguistes valant Audiard et de bons réalisateurs. Vous retrouverez des perles du genre des tontons flingueurs, de espion lève toi, l'as des as et j'en passe.

Enfin pour finir, le cinéma français ferait bien de s'inspirer un peu plus du cinéma japonais qui produit des films aussi bon, si ce n'est meilleurs que ceux des américains. Avec moins de radotages à propos du patriotisme et de l'Amérique toute puissante qui sauve le monde.

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Tony
Posté le 07 septembre 2012 à 14h41 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
prométhé a écrit
Mastermind a écrit Le problème du cinéma français est le manque de sélection naturelle. Grâce au CNC, toute la merde qui ne devrait jamais passer le stade de l'écriture se retrouve dans les cinés, parce que les cinéastes pseudo-artistes sont financés quoiqu'il arrive avec notre argent. Les films U.S et britanniques sont meilleurs sans aucun doute, mais c'est seulement parce que pour un film qui se retrouve sur nos écrans, il y en a 100 qui se font broyés par la sélection naturelle. Parce que chez eux, il y a ce phénomène incroyable où il faut que le film soit bon pour avoir une chance d'être financé... Le problème du cinéma français n'a rien à voir avec une histoire de sélection naturelle bidon. Le problème vient du fait que les cinéastes ne sont pas incités à êtres créatifs. Résultat, ils font le minimum syndical et suivent le courant à la mode. Quand aux films américains, ils ne sont pas meilleurs, ils sont juste plus créatifs et profitent beaucoup du gout pour les effets spéciaux ou pour tout ce qui est américain. Vous voulez du bon cinéma français, trouvez nous des acteurs de la trempe d'un Gabin, d'un De Funès ou d'un Ventura, des dialoguistes valant Audiard et de bons réalisateurs. Vous retrouverez des perles du genre des tontons flingueurs, de espion lève toi, l'as des as et j'en passe. Enfin pour finir, le cinéma français ferait bien de s'inspirer un peu plus du cinéma japonais qui produit des films aussi bon, si ce n'est meilleurs que ceux des américains. Avec moins de radotages à propos du patriotisme et de l'Amérique toute puissante qui sauve le monde.

Dis moi Prométhée , il y a t il un sujet sur lequel tu n'ais pas la sience infuse ? Un truc où  tu dirais " je sais pas"  ... les gens qui savent tout sur tout, dans un dîner, j'adore ...

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prométhé
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1471 points
Posté le 07 septembre 2012 à 17h45 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
Tony a écrit
prométhé a écrit Mastermind a écrit Le problème du cinéma français est le manque de sélection naturelle. Grâce au CNC, toute la merde qui ne devrait jamais passer le stade de l'écriture se retrouve dans les cinés, parce que les cinéastes pseudo-artistes sont financés quoiqu'il arrive avec notre argent. Les films U.S et britanniques sont meilleurs sans aucun doute, mais c'est seulement parce que pour un film qui se retrouve sur nos écrans, il y en a 100 qui se font broyés par la sélection naturelle. Parce que chez eux, il y a ce phénomène incroyable où il faut que le film soit bon pour avoir une chance d'être financé... Le problème du cinéma français n'a rien à voir avec une histoire de sélection naturelle bidon. Le problème vient du fait que les cinéastes ne sont pas incités à êtres créatifs. Résultat, ils font le minimum syndical et suivent le courant à la mode. Quand aux films américains, ils ne sont pas meilleurs, ils sont juste plus créatifs et profitent beaucoup du gout pour les effets spéciaux ou pour tout ce qui est américain. Vous voulez du bon cinéma français, trouvez nous des acteurs de la trempe d'un Gabin, d'un De Funès ou d'un Ventura, des dialoguistes valant Audiard et de bons réalisateurs. Vous retrouverez des perles du genre des tontons flingueurs, de espion lève toi, l'as des as et j'en passe. Enfin pour finir, le cinéma français ferait bien de s'inspirer un peu plus du cinéma japonais qui produit des films aussi bon, si ce n'est meilleurs que ceux des américains. Avec moins de radotages à propos du patriotisme et de l'Amérique toute puissante qui sauve le monde. Dis moi Prométhée , il y a t il un sujet sur lequel tu n'ais pas la sience infuse ? Un truc où  tu dirais " je sais pas"  ... les gens qui savent tout sur tout, dans un dîner, j'adore ...

Ah oui, excuses moi, j'oubliais que tout avis n'allant pas dans le sens des bofs passait pour le fait d'avoir la science infuse. Et même pire, j'ai osé avoir une opinion qui n'est pas politiquement correcte. Autrement dit, un avis qui risque de bouleverser le sacro saint manque de réactivité des foules. Enfin ça, c'est ce que pensent les gars comme toi qui ont intérêt à ce que la situation n'évolue pas. Après tout, si les veaux ne se plaignent pas, c'est que tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes.

Et pour toi, il serait tout à fait normal que je me contente d'applaudir bêtement en bon petit consommateur dès que l'on me propose la soupe servie par les lobbies de l'industrie du "divertissement".

Tu as raison, luttons contre ceux qui osent dire non quand il le faut car après tout, ils mettent en danger les revenus et l'avenir des pauvres producteurs et autres pseudos artistes du système établi, qui ont tant de mal à vivre du produit de leur dur labeur..

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Mastermind
Posté le 07 septembre 2012 à 20h25 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Prométhé,

c'est quoi cet esprit de contradiction de merde ? tu comprends pas la métaphore de la sélection naturelle ou c'est juste pour avoir l'air intelligent et suffisant ? Relis toi et ensuite relis moi s'il te plait... "ils sont pas meilleurs, ils sont juste plus créatifs", vraiment ? Je vais dire un truc con, mais du coup, être plus créatif, ça revient pas au final à être meilleur, dans ce cas précis ?

Par ailleurs, je suis totalement d'accord avec toi au sujet du cinéma japonais, j'ai juste pas ton arrogance et cette envie pressante d'emmerder les autres qui te caractérise si bien.

On sent que t'as une certaine intelligence, mais on sent surtout que t'aimes bien renifler tes propres flatulences avec un air satisfait.

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prométhé
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1471 points
Posté le 08 septembre 2012 à 09h52 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
Mastermind a écrit
Prométhé, c'est quoi cet esprit de contradiction de merde ? tu comprends pas la métaphore de la sélection naturelle ou c'est juste pour avoir l'air intelligent et suffisant ? Relis toi et ensuite relis moi s'il te plait... "ils sont pas meilleurs, ils sont juste plus créatifs", vraiment ? Je vais dire un truc con, mais du coup, être plus créatif, ça revient pas au final à être meilleur, dans ce cas précis ? Par ailleurs, je suis totalement d'accord avec toi au sujet du cinéma japonais, j'ai juste pas ton arrogance et cette envie pressante d'emmerder les autres qui te caractérise si bien. On sent que t'as une certaine intelligence, mais on sent surtout que t'aimes bien renifler tes propres flatulences avec un air satisfait.

Je comprends une métaphore quand elle est employée à bon escient. Hors là, elle ne l'est pas puisque chez les américains, il n'y a pas de sélection naturelle. Ils peuvent aussi bien acclamer une bouse que détester un bon film. Et ce phénomène se voit encore mieux quand on considère les séries qu'ils produisent et adorent. Ce qui compte pour eux, ce sont soit les effets spéciaux, le fric investi ou alors l'univers du film. Au final, ils peuvent adorer une bouse sous prétexte que l'univers abordé leur plait ou détester un bon film parce que le sujet abordé ne leur plait pas. Et il ne sont pas les seuls dans ce cas. La preuve en est que les films taxi ont fait un carton alors qu'il s'agit de bouses infâmes.

Si ça, c'est de la sélection naturelle, il y a du souci à se faire en ce qui concerne la survie des êtres vivants sur Terre.

Ah et en ce qui concerne la créativité, un film n'est pas forcément meilleur parce qu'il est plus créatif. Car si cette créativité s'applique à des trucs bidons, le film restera pourri. Tout est relatif.

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toux81
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3113 points
Posté le 09 septembre 2012 à 07h50 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

vive l europe

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cortickoid
Posté le 24 septembre 2012 à 22h17 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

le cinéma français se porte aussi bien que megaupload.Cool

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