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Free : Les CGV du 1er juin 2011 actives dès la fin du cycle de facturation


Depuis le 1er juin, Free impose de nouvelles conditions générales de vente qui incluent notamment certains numéros géographiques qui n’étaient pas intégrés dans le forfait et modifient les conditions de résiliation, en fixant des frais de 49 euros.

 

 

 

Vous êtes un certain nombre à observer que ces nouvelles conditions de vente n’ont pas changé automatiquement dans votre interface de gestion. Selon les newsgroups, celles-ci seront imposées dès la fin du cycle de facturation pour la mise à jour de votre console de gestion.

 
Fin avril, début mai, Free a envoyé un courriel aux Freenautes annonçant ce changement contractuel applicable au 1er juin. Désormais, les frais de résiliation sont fixes et tarifés à 49€. Cela ne remet pas à zéro votre ancienneté qui demeure dans le cadre d’un renouvellement de box ou lors du passage d’un dégroupage partiel à un dégroupage total…
 

Suite à la modification des conditions générales de ventes, les abonnés ont, conformément à la loi, la possibilité de résilier leur abonnement dans un délai de quatre mois (article L121-84 du code de la consommation, qui dispose que : "tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification...").

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COMMENTAIRES DES LECTEURS (71)
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Posté le 03 juin 2011 à 18h28 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
" Etant ancien client Free, je peux confirmer à 100% que le fait de générer le formulaire de résiliation déclenche une alerte chez Free et qu'on est rappelé dans es 48h par le service client ! "

enfin un qui me crois il t'on proposer deux mois abo a toi aussi ?
je peu même faire des capture des appel de mon iphone premier appel suite declanchement du formulaire le commercial ma tennu 45 mn et m'a promis de me rappeler le lendemain puis ma jamais rappeler 
quelque jour apres j'avais perdu le formulaire je redeclanche un formulaire et là tiens bizard ce même commercial me rappel il me re tiens le cracheton 30 mn et veux que je signe les cgv de suite par tel je refuse dis que je vais etudier ça de pres il me dis qu'il pourra pas me rappeler et envoi un collegue pour me rappeler 
3 em appel de nouveau 45 je commence par dir non je résilie j'en ai ai marre de free ses cgv abusive et c'ets pas deux mois qui von changer la donne 
là on m'explqiue que je suis chez les meilleur que le reseau serra pourris ailleur et blabbla
quelque jour apres avoir envoyer mon formulaire papier jappel free je tombe a bordeau pour leur demander comment ce passe la resiliation 
on me repasse un cou de paumade et me confirme que je serrais résilier au 30/06/2011 comme indiquer sur le formulaire 
je recoi un mail comme quoi au premier juillet je ne suis plus chez free 

deux semaine apres je tente de me connecte a freewifi tiens impossible juse la date de mon iphone pour regarder mon interface free et constate que free ma resilier au 23/06/2011 j'appel assistance injoignable je suis resilier le service ouverture de ligne je me fais envoyer balader le gars me dis que je peu gentiment aller me faire foutre que c'est erreur et quil peuve rien faire  cool j'ai plus acces au net et plus faut que je me speed a envoyer la box car date de prise en compte 23 au lieu du 30

aujourdhui j'ai fais partir la box  si je vous sort les photo de comment je l'ai embaler les gars de free von etre sur le cul il va falloir que free saccroche pour me prelever les 400 euro de caution j'ai embaler chaque piece dans boite origine avec guide pile plastque la total 
j'ai mis la liste de ce que contien chaque carton dans le gros carton et histoire de bien me protege je me suis agllere a achter un skotch qui dis attention je ne suis pas responsable en cas ouvertur du paquet le tout en AR 15 euro maintenant je suis devenu mefiant voir parano avec free 

 

Posté le 03 juin 2011 à 19h57 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
ProfesseurKiba a écrit
non et non les gars cette histoire de cgv a déja été evoquer  je vous explique free si vous avez accepter les cgv de l'option tv considere  qu'il ya un paragraphe sur les nouvel cgv a 49 euro resile qui ne vous permet pas de résilier pour motif changement de cgv  c'ets pour cela qu'il fallais résilier avant le 1 er juin chose que je me suis empressé de faire apres avor tel free qui ma confirmer la même chose  pourquoi résilier avant 1 juin acr tout simplement les frais degressif y sont appliquer car en resiliant vant le premier juin nous somme encore sur les cgv de 2003 ou 2007 etc suivant votre date ou vous avez souscrit free ou dernier migration resliser l'article laisser sur univers freebox ou free stipule que les resiliation suite changement de cgv option tv pourront être prise en compte dans un delais de 4 mois c'est a dire 1 er juin et cgv sur frais resiliation 49 euro sont ratacher au cgv option tv    de toute fçon moi j'ai quitter free car autant avant c'était une star up qui respectais ses client autant aujourdhui c'est allons a la peche au nouveau client et arnaquons les ancien en leur faisant payer tjs plus cher pour moins de service  a quand free option avoir une box option telephone ? a quand free a 35 euro pour n'avoir que l'internet ?

Euh... Tu n'as plus les ponctuations sur ton clavier ?

C'est sympa de vouloir expliquer mais dit comme ça, ça n'est pas très lisible...

Pour résumer: 

- Le courrier n’était pas forcément envoyer par la poste, il pouvait se présenter sous forme de mail. C'est sous cette forme que je l'ai reçu fin Avril.

- Ceux qui ont demandé la migration ou accepté les nouvelles CGVs avant le 1er Juin devront payer 49€ en cas de résiliation, cela quelque soit leur ancienneté car les frais dégressifs ont disparus.

- Ceux qui n'ont rien acceptés avant le 1er Juin, qu'ils aient reçu un mail, un courrier ou aucun des 2, se voient imposer les nouvelles CGVs. Ils ont donc légalement le droit de résilier pendant 4 mois SANS FRAIS, quoiqu'en dise Free, la loi étant la loi. Par contre, pour éviter tout problème, je penses qu'il vaut mieux préciser dans son courrier que l'on résilie dans le cadre légal en rappelant l'extrait suivant du code de la consommation

"Conformément à l'article L121-84 du code de la consommation, qui dispose que : "tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification."

- Après le 1er Octobre (soit 4 mois après le 1er Juin), si vous n'avez pas résilié en évoquant l'article précédent, tout le monde, quelle que soit son ancienneté, devra payer 49€ de frais de résiliation.

 

Posté le 03 juin 2011 à 20h05 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
prométhé a écrit
 C'est simple envoie ta facture de 49€ à l'UFC, ils se feront un plaisir de te la rembourser pour se faire pardonner de l'ânerie qu'ils ont faite. Et espérons que la prochaine fois qu'ils diront vouloir nous défendre, qu'ils auront considéré les conséquences de leurs actes.

 

Tiens, instruis toi et arrête de dire n'importe quoi :

http://freebox-news.com/2011/04/18/1135/ufc-quechoisir-nest-pas-le-bouc-emissaire-de-free-sur-les-frais-de-resiliations/

Posté le 03 juin 2011 à 20h38 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un

Le professeurKiba a du tué un poulet parce que lors de ma résiliation en juillet dernier, après 12 chez Free, je n'ai reçu aucun appel. Ou peut-être faisait-il parti de clients privilégiés ? Ou qui payait 80 Euros d'abonnement alors forcement Free ne veut pas le laisser partir.

 

J'en serais presque jaloux si ce n'était pas crédible.

Posté le 03 juin 2011 à 21h11 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
haribo a écrit
1 Béta-nada a écrit haribo a écrit reno69 a écrit   Je ne vais pas signer les nouvelles CGV mais je crains fort quelles soient appliquées d'office même si on ne signifie pas notre accord, celui qui ne les accepte pas aura peut être la possibilité de résilier sans frais Oui c'est d'office suite à la plainte UFC.Tu n'a rien a valider, par contre tu peux résilier sans frais jusqu'en octobre.Fini les frais dégressif, maintenant c'est 49€ pour tout le monde. Donc si je comprend bien... - Je ne valide pas les nouvelles CGV et mes frais de résiliations seront de 49 euros à partir de novembre 2011 - Le dépot de garantie (400 euros) ne me sera pas réclamé car j'ai déja le matériel mais il risque d'y avoir litige à la sortie en fonction des dates de remise du matériel.. - Il me sera réclamé 50 euros de dégradation du lecteur DVD qui n'a jamais fonctionné - Je ne sais toujours pas si je peux joindre le SAV gratuitement...?: "Prestation d’assistance téléphonique 32 44: 0.34 cts/min"  et   assistance en ligne inclu donc Gratuite     -    (Le SAV Alice était gratuit) - Je comprend qu'on ne comprenne pas tout. Non les nouvelles CGV sont automatique, il n'y  a rien a validé.Si tu veux les refuser libre a toi alors de résilier sans frais et pour cela tu as 4 mois pour le faire.Passer ce délai les frais de résiliation seront de 49€ pour tout le monde.Il n'y a pas de dépot de garantie pour les prélèvement automatique! Si V6, hotline gratuite.

Un grand merci Haribo  Cool

Posté le 03 juin 2011 à 22h05 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
écoute si tu veux pas me croire tu me crois pas moi je sais que free ma tel 3 fois voulais a tou prix que j'aille accepter les cgv au tel et m'a propose 60 euro pour ça 
apres si on regarde mes fature chez free entre abo option tv les appel vers la hotline les appel vers les 08 on est plus proche des 60 euro que des 30 en moyene et si je prend l'histo complet dispo dans l'interface ma plus grande facture c'est 110 euro

DJaeVeL a écrit
Le professeurKiba a du tué un poulet parce que lors de ma résiliation en juillet dernier, après 12 chez Free, je n'ai reçu aucun appel. Ou peut-être faisait-il parti de clients privilégiés ? Ou qui payait 80 Euros d'abonnement alors forcement Free ne veut pas le laisser partir.   J'en serais presque jaloux si ce n'était pas crédible.

 

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reno69
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Posté le 04 juin 2011 à 02h12 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter Voter plus un Voter moins un
Pensemal a écrit

Bonjour, Pensemal vous écrivez à l'encre sympathique car dans votre post de 17h06 je ne vois rien ???? un couac !

allé à plus.

Surpris


 

Posté le 04 juin 2011 à 09h25 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

je cherche un nouveau FAI  appret 4 ans chez free merci j'ai tout compris de ta revolution ......

Posté le 04 juin 2011 à 18h07 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
jeanmichel99 a écrit

Anonyme a écritC'est pas trés clair. Personnellement j'ai plus de 3 ans d'ancienneté. Je peux donc résilier mon abonnement sans indemnité. Est-ce que free compte m'imposer prochainement des CG qui m'obligeront, en cas de résiliation, à payer une indemnité de 49 euros ? Je pense que non mais l'article le laisse entendre.

Tu sais lire? C'est pourtant clair!!!! C'est 49€ pour tous le monde. Mais pourquoi résilier? C'est moins bien ailleurs. A part le décès d'un mort ou un couple d'abonnéS qui se met en ménage, je vois pas pourquoi on part de Free.


Dis donc bourricot, si je résilie ce sera pour ne plus cohabiter avec un connard dans ton genre !!!

Posté le 07 juin 2011 à 20h15 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Bonjour à tous, j'ais du mal à comprendre toute cette agitation concernant le changement des cgv.

Je ne suis pas un fan de free ou autre, pour faire court , à l'apparition des premiers modem 56k , j'ais pris un abo wanadoo, puis j'ais migrer vers d'autres offres qui ont ete dans l'ordre free, orange, aol, club internet, neuf, sfr et retour chez free il y a un peu plus d'un an.

Je ne suis pas là pour defendre free, mais j'aurais aimer que les intervenants sur ce forum expliquent pourquoi ils resilient, à part le fait qu'on les force à accepter de nouvelles cgv qui soit dit en passant ne sont pas si excessives qu'ils veulent bien le pretendre.

Pour info:

sfr: Offres soumises à conditions réservées aux nouveaux clients particuliers et professionnels (sous réserve d'éligibilité et de compatibilité technique). Frais de fermeture d’accès Internet 45€. Conditions des offres et/ou tarifs des appels hors option et/ou non compris dans la ou les offres, disponibles sur www.sfr.fr

Bouygues: Offre réservée aux particuliers en zone dégroupée par Bouygues Telecom et selon l'éligibilité technique de votre ligne téléphonique.
Frais de résiliation 49 €

orange:

En cas de résiliation anticipée du Service pendant la période initiale de 12 mois, sauf motif légitime, le client est redevable des mensualités restant à courir

 

Alors il serait bon que certains se penchent d'un peu plus pres sur les offres des autres Fai et lisent d'un peu plus pres entre les lignes avant de resilier sur un coup de tete.

Pour ce qui est des "anciens" de chez free qui se sentent floués par la perte de leurs avantages acquis grace à leur anciennete , je les ais pas beaucoup entendu parler du prix de la migration vers la V6 pour des clients comme moi qui doivent raquer 129€.

Pour ma part , j'attends patiemment ma v6 , je payerais 129 € et je resterais freenaute, ayant fais le tour de la majorite des Fai presents sur le marché.

Posté le 07 juin 2011 à 22h10 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Bonjour à tous,

 

J'ai rempli un formulaire de résiliation avant hier sur le site de Free et j'ai reçu un appel téléphonique de Free ce soir. Cela confirme les propos de certains. J'ai expliqué au type au bout du fil que j'étais outré de devoir payer 49 € de frais de résiliation après 10 ans d'ancienneté. Et nous sommes partis dans une discussion de plusieurs minutes, pendant laquelle il a essayé d'incriminer l'UFC. Mais je lui ai fait comprendre je soutenais entièrement la démarche de Free et que je trouvais encore plus scandaleux que la société justifie ses comportements abusifs en s'attaquant à ceux qui tentent de les dénoncer (je me comprends).

Au bout de plusieurs minutes de discussion et après que l'opérateur se soit rendu compte que je ne quittais pas free pour des raisons commerciales mais parce que je partais à l'étranger, il m'a glissé tout en m'affirmant qu'il n'étais pas censé me le dire, mais qu'il me le disais quand même ...bref, que je pouvais écrire un courrier comme quoi je n'avais pas signé les nouvelles CGV et que je pouvais donc échapper ainsi aux 49 €. Ce qui confirmerais ce qu'écrit Fab et Anonyme plus haut. Je pense donc que Professeur Kiba devrait revoir sa copie (si je puis me permettre, cher professeur).

 

En revanche, j'ai peur, que Free fasse la même chose qu'au Professeur Kiba, à savoir : me résilier l'abonnement avant la fin du mois, par pure vengeance (??). Or, j'ai besoin d'internet jusqu'à la fin du mois impérativement. Qu'en pensez-vous ? Est-ce que quelqu'un sait à quel moment les 49 € sont prélevés ? Dois-je faire ma lettre de refus de paiement des 49 € en même temps que la résiliation ou dois-je attendre la fin du mois pour la leur envoyer ?

 

Autre question concernant le retour de la Box. Quelqu'un sait s'il faut absolument qu'elle soit dans le boîtier d'origine avec tous les câbles et autres ustensiles. Car je pense en avoir égaré quelques uns. Quelqu'un a-t-il déjà eu l'expérience d'un retour de Box ?

 

 

Posté le 07 juin 2011 à 22h12 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Actarus a écrit :

 

Mais je lui ai fait comprendre je soutenais entièrement la démarche de Free et que je trouvais encore plus scandaleux que la société justifie ses comportements abusifs en s'attaquant à ceux qui tentent de les dénoncer (je me comprends).

 

et il fallait lire :

 

Mais je lui ai fait comprendre je soutenais entièrement la démarche d'UFC et que je trouvais encore plus scandaleux que la société justifie ses comportements abusifs en s'attaquant à ceux qui tentent de les dénoncer (je me comprends).

Posté le 08 juin 2011 à 21h29 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
Actarus a écrit
Autre question concernant le retour de la Box. Quelqu'un sait s'il faut absolument qu'elle soit dans le boîtier d'origine avec tous les câbles et autres ustensiles. Car je pense en avoir égaré quelques uns. Quelqu'un a-t-il déjà eu l'expérience d'un retour de Box ?  

Tu devrais trouver reponse à tes questions  par ici: http://freebox.toosurtoo.com/outils/migration/

 

Posté le 05 juillet 2011 à 20h03 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter
Actarus a écrit
Bonjour à tous,   J'ai rempli un formulaire de résiliation avant hier sur le site de Free et j'ai reçu un appel téléphonique de Free ce soir. Cela confirme les propos de certains. J'ai expliqué au type au bout du fil que j'étais outré de devoir payer 49 € de frais de résiliation après 10 ans d'ancienneté. Et nous sommes partis dans une discussion de plusieurs minutes, pendant laquelle il a essayé d'incriminer l'UFC. Mais je lui ai fait comprendre je soutenais entièrement la démarche de Free et que je trouvais encore plus scandaleux que la société justifie ses comportements abusifs en s'attaquant à ceux qui tentent de les dénoncer (je me comprends). Au bout de plusieurs minutes de discussion et après que l'opérateur se soit rendu compte que je ne quittais pas free pour des raisons commerciales mais parce que je partais à l'étranger, il m'a glissé tout en m'affirmant qu'il n'étais pas censé me le dire, mais qu'il me le disais quand même ...bref, que je pouvais écrire un courrier comme quoi je n'avais pas signé les nouvelles CGV et que je pouvais donc échapper ainsi aux 49 €. Ce qui confirmerais ce qu'écrit Fab et Anonyme plus haut. Je pense donc que Professeur Kiba devrait revoir sa copie (si je puis me permettre, cher professeur).   En revanche, j'ai peur, que Free fasse la même chose qu'au Professeur Kiba, à savoir : me résilier l'abonnement avant la fin du mois, par pure vengeance (??). Or, j'ai besoin d'internet jusqu'à la fin du mois impérativement. Qu'en pensez-vous ? Est-ce que quelqu'un sait à quel moment les 49 € sont prélevés ? Dois-je faire ma lettre de refus de paiement des 49 € en même temps que la résiliation ou dois-je attendre la fin du mois pour la leur envoyer ?   Autre question concernant le retour de la Box. Quelqu'un sait s'il faut absolument qu'elle soit dans le boîtier d'origine avec tous les câbles et autres ustensiles. Car je pense en avoir égaré quelques uns. Quelqu'un a-t-il déjà eu l'expérience d'un retour de Box ?    

Suite à ce changement de CGV, j'ai résilié mon abonnement Free pour fin juin (20 mois d'ancienneté). J'ai précisé que je n'acceptai pas ces nouvelles CGV dans mon courrier de résiliation et que je voulais bénéficier des anciennes CGV donc payer 90€ dégressifs de 3 euros par mois d'ancienneté. Aujourd'hui, j'ai pu consulter ma facture de juillet et la surprise : 49 euros de frais de résiliation.

Free = escrocs !!!!

Je ne sais pas quoi faire pour récupérer cet argent (ma banque me facture 20 euros l'opposition au prélèvement), donc autant que ce que Free me prend en plus ...

Quelqu'un a une idée??

 

Posté le 21 janvier 2012 à 14h59 Citer le commentaireSignaler le commentaireRemonter en haut de pageDescendre en bas de pagePartager ce commentaire sur Twitter

Va voir sfr   pour le retour du pigeonCool

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